Mentions légales

PROPRIÉTAIRE, HÉBERGEMENT, CONCEPTION, RÉALISATION DU SITE INTERNET GENISOFT et ARFORMATION.ORG/LEARNING

Didier LAFORGE consultant/formateur
SIRET: 394 152 524 00069
Naf : 8559A Formation continue d’adultes
Enregistré auprès du Préfet de région de Poitou-Charentes
N° de déclaration d’activité : 54 16 00841 16
Le Bourg 16560 JAULDES
tél. : 05 45 909 919
mail : didier@arformation.fr

LEFI ABDELMONEM
SIRET: 815 108 352 00015
Naf : 6201Z / Programmation informatique
Enregistré auprès du URSAFF de Poitiers
Savigny-Levescault 86800
tél. : 05 49 434 973
mail : contact-Fr@genisoft.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

LEFI ABDELMONEM DIRECTEUR D'AGENCE GENISOFT.

INFORMATIONS ÉDITEUR
Vous êtes sur le site GENISOFT.
Le site genisoft.fr, est géré par LEFI ABDELMONEM.
L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées également par LEFI ABDELMONEM.

GENISOFT est associé a ARFormation

La marque ARFormation est déposée à l’INPI.

CRÉDITS TEXTES
Tous les textes sont produits par LEFI ABDELMONEM. Les informations reprises et utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

La reproduction d’un contenu sera assortie:
– de l’ajout de la mention:  » Article paru sur le site genisoft.fr « . Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu,
– de l’ajout en bas de chaque contenu de la mention  » droits réservés « .

DROIT D’AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE
Conformément à l’article L111.1 du Code la Propriété Intellectuelle, tous les contenus présents sur le site GENISOFT sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (voir 1- ci-dessous). Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception posée par l’article L.122-5 du Code de Propriété Intellectuelle (voir 2- ci-dessous).
• les différents contenus présents sur le site : les textes, graphiques et tableaux reproduits ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source.
De même, la technique de lien profond (  » deep linking  » ) est proscrite, c’est à dire que les pages des sites d’Arformation ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Seule est donc autorisée, dans les conditions visées ci-dessus, la reproduction d’un contenu, assortie de :
– l’ajout de la mention  » Article paru sur le site GENISOFT.FR  » . Cette mention pointera, le cas échéant, grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu,
– l’ajout en bas de chaque contenu de la mention  » droits réservés « .

CRÉATION D’UN LIEN HYPERTEXTE
Il est possible de créer un lien vers le site de la marque Arformation.
Pour toute demande concernant un lien hypertexte vers les sites d’ARFormation : envoyer un Mail à didier@arformation.fr.
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la marque ARFormation concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Si vous avez adressé un courrier électronique, votre adresse mail ne nous servira qu’à vous acheminer la réponse.

DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION ET DE SUPPRESSION
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au responsable du site. Il vous est également possible d’envoyer un courrier à l’adresse suivante : 14 rue eutrope thoinnet 86800 Savigny-Levescault